Chers passagers, nous arrivons au terme de notre petit voyage au pays des blogs. Après cet agréable moment passé en votre compagnie, nous vous souhaitons de réaliser d'agréables blogs respectueux des quelques principes de base que nous vous avons fait partager.
Bon blog.
4. La première particularité et non la moindre de ce régime est de faire peser la responsabilité sur le directeur de la publication en tant qu’auteur principal de l’infraction, fût-il étranger à la rédaction des propos litigieux. Pour pouvoir engager sa responsabilité, il suffit que le message ait un caractère public et qu’il soit fixé préalablement à sa diffusion. a priori des messages postés sur son blog doit veiller à ce que leur contenu ne relève pas de ces faits, car sa responsabilité peut être engagée. Certains estiment même que la fixation a lieu dès que le message est publié, même sans modération préalable. Il est donc essentiel pour tout blogueur de vérifier le contenu des posts (contributions) qu’il publie.
5. Celui qui exerce une modération
6. En l’absence de modération, le blogueur pourrait encore voir sa responsabilité engagée mais sur un fondement de complicité et non en tant qu’auteur principal. La prudence incite donc les blogueurs qui laissent la possibilité de poster des commentaires de prendre le soin de consulter très régulièrement leur blog…
7. Alternativement, dans sa Recommandation du 8 juillet 2003 sur la responsabilité des forums de discussion, le Forum des droits sur l’internet a proposé d’étendre le régime de la responsabilité spécifique des hébergeurs aux personnes exploitant des forums de discussion dans le cas où ces personnes ne procèdent pas à une exploitation éditoriale des contenus des messages postés ou n’initient pas de discussion sur des sujets particulièrement sensibles. Cette solution permettrait de soulager les propriétaires de forums de discussion comme de blogs en leur offrant un régime de responsabilité favorable ; en contrepartie, elle les soumettrait à certaines obligations et diligences qui s’imposent aux hébergeurs.
Chers passagers, nous traversons une zone de turbulences. En effet, le blog peut se réveler etre une pratique à risque. Pour votre sécurité et votre confort, nous vous prions de prendre en compte ces quelques consignes de securité elementaires. Un blogueur averti en vaux deux...
1. Le blogueur est responsable des propos qu’il tient sur son blog mais aussi de l’ensemble des éléments qu’il édite. Cette responsabilité de « bon sens » est à la fois pénale et civile et ne diffère en rien de ce qui est connu en matière de sites internet classiques. Le blogueur répondra donc devant la justice de ce qu’il publie et de ses propos si ceux ci constituent des infractions pénales ou s’ils causent un dommage à autrui.
2. De la même façon, il pourra être tenu pour responsable des mises à disposition non autorisées d’oeuvres qui violeraient les droits d’un auteur ou d’un autre titulaire de droit. Les blogueurs amateurs de podcasting ou d’audioblog doivent à cet égard se montrer vigilants. Certaines sociétés de gestion collective envisagent d’ailleurs de proposer des contrats permettant aux audioblogueurs de diffuser les musiques de leur répertoire.
3. L’article 93-3 de la loi du 29 juillet 1982, qui concerne les infractions dites « de presse », est applicable aux blogs. Parmi ces infractions, les plus connues sont la diffamation, l’injure, certaines provocations ou apologies. Pour chacune de ces infractions, la loi précise qu’elle peut être commise au moyen d’un service de communication au public en ligne. Dans ce cas, le droit applicable est différent du droit commun (procédure spéciale, prescription raccourcie…).
Le code civil nous éclaire sur la situation et vous permettra, peut-être, de ne pas utiliser abusivement les images de vos stars favorites mais également de vos amis dans des situations peu communes...
Article 9
Chacun a droit au respect de sa vie privée.
Les juges peuvent (...) prescrire toutes mesures propres à empêcher ou faire cesser une atteinte à l'intimité de la vie privée.
Pour vous détendre durant votre voyage, nous vous proposons un petit intermède musical...mais toujours en lien avec notre sujet !
Patriiiiiiiiick bruel vous rappelle les consignes de sécurité élémentaire !!!
http://www.youtube.com/watch?v=xxLYg2ClPsM
Quelques articles issus de la DDHC...
Article 4- La liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui : ainsi, l'exercice des droits naturels de chaque homme n'a de bornes que celles qui asurent aux autres membres de la société la jouissance de ces mêmes droits. Ces bornes ne peuvent être déterminées que par la loi.
Article 10- Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la loi.
Article 11- La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme ; tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cette liberté dans les cas déterminées par la loi.
La liberté rimerait-elle donc avec la loi ? Indéniable chers voyageurs!
Ce célèbre adage ne signifie pas que tout citoyen est censé connaître l’ensemble des textes législatifs et réglementaires (décrets, circulaires…) existant dans l’ordre juridique français. Avec 8 000 lois et plus de 110 000 décrets en vigueur, le plus studieux des juristes ne relèverait pas un tel défi...
Cet adage représente en fait une fiction juridique, c’est-à-dire un principe dont on sait la réalisation impossible, mais qui est nécessaire au fonctionnement de l’ordre juridique. Ici, la fiction est évidente : personne ne peut connaître l’ensemble des lois. Mais dans le même temps, cette fiction est éminemment nécessaire. En effet, si elle n’existait pas, il suffirait à toute personne poursuivie sur le fondement d’une loi d’invoquer (et même de prouver) son ignorance du texte en cause pour échapper à toute sanction. On comprend que les règles perdraient toute efficacité devant la facilité avec laquelle on pourrait se soustraire à leur application.
Toutefois, aujourd’hui, cet adage est fréquemment évoqué pour regretter l’absence de sécurité juridique à laquelle sont confrontés les citoyens. Les causes en sont multiples : existence de règles posées par la jurisprudence (qui est d’un accès difficile et dont la lecture n’est pas évidente pour un non initié), multiplication des normes aussi bien au niveau national qu’au niveau communautaire, rédaction déficiente des textes normatifs…
En voyageant sur un blog l'illégalité est à portée de main.
La compagnie juristbloger est heureuse de vous accueillir sur son blog. Installez vous confortablement sur votre siège, souris en main, cerveau connecté afin de passer un agrèable voyage en notre compagnie.Nous vous demandons de respecter les consignes de sécurité et notamment le respect du créateur de ce blog. Arrivé(e)s à destination vous disposerez dans vos bagages des outils nécessaires au bon blogueur.
Prêt pour l'aventure ?
